Mentions légales

Mentions légales

Par admin monts-et-lacs, publié le mardi 23 octobre 2012 23:33 - Mis à jour le lundi 4 février 2019 21:41

Editeur :

Collège Prive des Monts et Lacs

Route de Millau

12410 SALLES CURAN

 
Directeur de publication : Madame Annie CAYREL

Téléphone : 05 65 46 35 28

 

 

Hébergeur : NFrance  4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse

 

Intégrateur / Editeur du logiciel : Kosmos  8 r Kervégan 44000 NANTES

Protection des données à caractère personnel :

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification des données vous concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés).

 

Pour toutes demandes adressez-vous à : 0120077U@ac-toulouse.fr

 

déclaré à la CNIL  sous le  N° d'enregistrement :

 

Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT)

 


 Vous pouvez consulter et técharger la charte d'utilisation de l'ENT